Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Fromagerie de Saint-Humbert
SEML d'aménagement 2H2M, SA d'économie mixte

Numéro de dépôt :
3707145
Date de dépôt :
22/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
La Fromagerie de Saint-Humbert de SEML d\'aménagement 2H2M

Présentation de la marque La Fromagerie de Saint-Humbert

Déposée le 22 janvier 2010 par la Société Anonyme (SA) SEML d'aménagement 2H2M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Fromagerie de Saint-Humbert »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEML d'aménagement 2H2M domicilié(e) 4 Avenue de la légion d'honneur - 59550 - LANDRECIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 501 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEML d'aménagement 2H2M domicilié(e) 4 Avenue de la légion d'honneur - 59550 - LANDRECIES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SEML d'aménagement 2H2M a également déposé les autres marques suivantes : Terres du Pays de Maroilles , Ch'ti Bio , La Fromagerie de l'Abbaye , Le Carré des Saveurs ; Carré des Saveurs , Fromagerie du Bocage , Le Parcours des Sens ; Parcours des Sens


SEML d'aménagement 2H2M, SA d'économie mixte - 4 Avenue de la légion d'honneur - 59550 - LANDRECIES - France - SIREN 504501099


SEML d'aménagement 2H2M - 4 Avenue de la légion d'honneur - 59550 - LANDRECIES - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Inscription le 6 juin 2011 - Rejet total n°550151 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06

Oeufs, lait et produits laitiers ; fromages.